VIDÉO - 8 millions d'euros : l'incroyable legs d'une habitante des Alpes-Maritimes à sa commune | TF1 INFO
Histoire du don en France de 1800 à 1939 - Chapitre IX. Pourquoi et comment donne-t-on ? - Presses universitaires de Rennes
Une commune peut-elle recevoir un don ? Que faire face à une libéralité ?
Dons ou legs à une commune : les règles à connaitre - Magazine des notaires de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes
Comment une commune devient propriétaire | Parole de notaire
Art for all! Science for all! Bread for all!” • SftP Magazine
Don, legs et dépôt d'archives privées — Wiki du pôle Humanités numériques
L'importance des legs aux municipalités - Le blog de Testamento.fr
Recevoir une telle somme, c'était énorme » : ces communes qui ont hérité de millions d'euros - Le Parisien
Le don en droit public - Les dons et legs aux personnes publiques - Presses de l'Université Toulouse Capitole
Legs aux communes, départements, régions : régime juridique et conflits. Par François Buthiau, Avocat.
10 questions à se poser avant de faire un legs
Alpes-Maritimes : la commune de Roquefort-les-Pins reçoit un héritage de 8 millions d'euros d'une de ses habitantes
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/medias/6cOIUcKx8a/image/pexels_pixabay_259251__1_1675165153122-format16by9.png "Indre : une commune reçoit un legs de 900 000 euros")
Indre : une commune reçoit un legs de 900 000 euros
Une habitante de Maidières lègue plus d'un million d'euros à la commune
Dons et Legs - Diocèse de Rouen
Acceptation de dons, legs et subventions et rapport sur la constitution et la clôture de fonds de dépôt, comptes de réserve et comptes spéciaux: rapport du Directeur général
I Want to Start a Queer Commune - The Conversationalist
Société. Isère : elle lègue 570 000 € à la commune de Gières
Calaméo - Fiche 16 Dons Donations Legs
Fiscalité des dons et legs aux communes : vers une simplification et une réduction de 66% d'impôt sur le revenu à la clé ? - Guide épargne
La commune reçoit un legs de 900.000 €
Que va faire la commune de Mesves-sur-Loire avec le legs de 4,5 millions d'euros d'une ancienne habitante ? - Mesves-sur-Loire (58400)
